STATUTS ET REGLEMENTS

ASSOCIATION INTERCLUD OCCITANIE 

Pour gérer le fonctionnement du Réseau, il a été fondé l’Association InterCLUD Occitanie, régie par la loi du 1er juillet 1901, en assemblée générale constitutive réunie le 5 décembre 2017. 

 

Déclaration en Préfecture le 19 décembre 2017 sous le numéro W343022073, publiée au Journal Officiel du 13 janvier 2018

N° SIRET : 837 708 080 00010

 

Consulter les statuts

 

 

 

RESEAU INTERCLUD OCCITANIE

La Convention constitutive du Réseau INTERCLUD OCCITANIE a été signée le 12 juin 2018 à Narbonne par les 92 établissements fondateurs 

 

pour en savoir plus, contacter l'INTERCLUD OCCITANIE

 

 

REGLEMENT INTERIEUR