TEXTES LEGISLATIFS

INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2018/240 du 29 octobre 2018

Cette instruction a pour objet d’organiser l’actualisation pour 2019 de l’annuaire rassemblant les coordonnées des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique (SDC) identifiées par les ARS, et le recueil de leurs données d’activité et de file active 2018.

 

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INSTRUCTION DGOS/PF2/2016/160 du 23 mai 2016

Cette instruction de la Direction Générale de l'Offre de Soins sollicite les Agences Régionales de Santé afin de procéder à un appel à candidature destiné à renouveler le dispositif de Structures d'étude et prise en charge de la Douleur Chronique labellisées pour un nouveau mandat de 5 ans à compter du 1er janvier 2017

 

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CIRCULAIRE n°DGOS/PF2/2012/268 du 5 juillet 2012

Cette circulaire a pour objet la réalisation d'un annuaire national des Structures d'étude et prise en charge de la Douleur Chronique et d'une enquête nationale d'activité de ces structures

 

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INSTRUCTION n°DGOS/PF2/2011/188 du 19 mai 2011 

Cette instruction a pour objet de présenter les principes d'identification des Structures d'étude et prise en charge de la Douleur Chronique, et leur nouveau cahier des charges.

 

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