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 Référentiel des actes hors nomenclature V3.1Modalités de demandes d'examens foetopathologiques

L'activité innovante de biologie et d'anatomo-pathologie réalisée notamment dans les Centres Hospitalo-Universitaires est habituellement appelée "activité hors nomenclature". Ce caractère "hors nomenclature" signifie que l'assurance maladie n'a pas encore intégré ces actes dans la Nomenclature des Actes de Biologie Médicale (NABM) ou la Classification Commune des Actes Médicaux (CCAM).

Le référentiel actes RN liste ces activités innovantes et attribue à chaque acte un poids cohérent par rapport à la NABM.

Ce référentiel est issu des travaux de de groupes de biologistes et d'anatomopathologistes de l'ensemble des CHU et de CRCL coordonné par le CHU de Montpellier (M Gilles LAUNAY, Directeur de la Recherche et M le Pr Pierre DUJOLS, Chef de service du DIM).

Règle générale de codage: Le codage d'une exploration biologique ou anatomo-pathologique doit comprendre: En premier lieu le codage le plus complet en NABM ou en CCAM. En complément, pour les parts d'exploration non codables par la NABM ou la CCAM, le codage en RHN.

Certains codes RHN correspondent à des éléments d'actes qui ne doivent être utilisés que dans le cas où il n'existe pas de code RHN correspondant à l'ensemble de l'acte à décrire.

La version V4.0 est applicable à partir du 1er janvier 2012.

Le référentiel BHN-PHN V3 mis en ligne le 18/12/09 s'applique à compter du 01/01/2010. Il intègre le chapitre 19 "Collections et cultures cellulaires".

    Fichiers à télécharger:
  • 1. Ficher pdf: ensemble des RHN V4.0 hors anatomie pathologique
  • 2. Ficher xls contenant outre l'ensemble de la V4.0 hors anatomie pathologique, une description de cette version par chapitre pour lesquels des informations relative à certains codes sont fournies.

Suite à des réunions des biologistes référents auxquelles ont pris part des représentants de la CNAM et de la DGOS, le RHN sera soumis à évolution au cours de l'année 2012. Des versions complémentaires seront mise en ligne au cours de l'année.

Consultez le FORUM BHN PHN.

RHN Version 4.0 pdf Erratum 2 déc 2011
 RHN Version 4.0 pdf Erratum 2 déc 2011
 
RHN 4.0 Thésaurus complet WORD
 RHN 4.0 Thésaurus complet WORD
 
RHN 4.0 Thésaurus complet EXCEL
 RHN 4.0 Thésaurus complet EXCEL
 
RHN Version 4.0 pdf Erratum 6 déc 2011
 RHN Version 4.0 pdf Erratum 6 déc 2011
 
RHN différence V4.0 versus V3.2
 Présentation des différences entre les versions 4.0 et 3.2 du RHN.
 
RHN Version V4.0 pdf Date effet 01 01 2012
 Référentiel Hors Nomenclature(RHN) hors anatomo-pathologie. Fichier pdf. Date d'effet: 1er janvier 2012.
 
RHN Version V4.0 xls. Date effet 01 01 2012
 Référentiel Hors Nomenclature(RHN) hors anatomo-pathologie par chapitre. Fichier xls. Date d'effet: 1er janvier 2012.
 
RHNv3.2.Erratum20110506
 -
 
15 03 2011 - Evolution du référentiel RHN
 Evolution de la V3.2 du Référentiel Hors Nomenclature des CHU, suite à la décision UNCAM du 09/12/2010 (JO du 11/01/2011)
 
Circulaire CCAM Anatomie et Cytologie Pathologique
 La Décision de l?UNCAM du 18/1/10 parue au JO du 25/4/10 introduit les actes d?anatomie et cytologie pathologiques (ACP) à la CCAM. La facturation en NGAP continuera à être acceptée jusqu?au 31 décembre 2010 pour les établissements de santé ex-DG.
 
08/01/10 Circulaire facturation BHN PHN du 23/12/09
 Règles de facturation des actes de biologie et d?anatomo-pathologie non inscrits à la nomenclature des actes de biologie médicale (BHN et PHN).
 
07/01/10 ERRATUM V3 Code Q035 Aliquotage d'un échantillon (Chapitre 19)
 07/01/10 Référentiel BHN-PHN V3.0 ERRATUM Code Q035 Aliquotage d'un échantillon (Chapitre 19)
 
18/12/09 Référentiel BHN-PHN V3.0 html
 18/12/09 Référentiel BHN-PHN V3.0 html. Intégration avec la NABM publiée au J0 du 19 décembre 2009. Date d'application : 01/01/2010.
 
18/12/09 Référentiel BHN-PHN V3.0 pdf
 18/12/09 Référentiel BHN-PHN V3.0 pdf. Intégration avec la NABM publiée au J0 du 19 décembre 2009. Date d'application : 01/01/2010.
 
Comparaison V3.0 à V2.4
 Comparaison de la V3.0 à la V2.4.
 
FORUM Référentiel BHN PHN
 Echanges sur le référentiel. Les modérateurs organisent les débats dans le respect des principes du référentiel (approche par technique pour le chap. 16, cohérence des cotations inter-champs etc.) et proposent les évolutions de version.
 
06/11/09 Référentiel BHN-PHN V2.4 PDF
 Référentiel BHN PHN V2.4 PDF. Intégration des actes diagnostiques par RT-PCR temps réel de la grippe saisonnière (N147) et de la grippe H1N1 (N146 et N148)
 
06/11/09 Référentiel BHN-PHN V2.4 xls
 Référentiel BHN PHN V2.4 XLS. Intégration des actes diagnostiques par RT-PCR temps réel de la grippe saisonnière (N147) et de la grippe H1N1 (N146 et N148)
 
9/04/09 Référentiel BHN-PHN V2.2 PDF
 Référentiel des actes BHN-PHN V2.2 PDF. Version corrigée de la V2.1 pour 81 créations ou modifications de code de libellé ou de cotation
 
9/04/09 Référentiel BHN-PHN V2.2 XLS
 Référentiel des actes BHN-PHN V2.2 xls. Version corrigée de la V2.1 pour 81 créations ou modifications de code de libellé ou de cotation
 
09/04/09 Différences entre les référentiels BHN PHN V2.2 et V2.1
 Liste des 81 actes en différence entre la V2.1 et la V2.2
 
27/01/09 Référentiel BHN-PHN V2.1 html
 Référentiel des actes de biologie et d'anatomo-pathologie hors nomenclature. Version 1 du 27/1/09. Table
 
Référentiel BHN PHN V2.1 Introduction
 Présentation de la méthode. Ressources mobilisées. Calendrier. Maintenance. Transmission au Ministère. Téléchargements. Support.
 
15/07/08 Référentiel BHN-PHN V1. Format html
 Référentiel des actes de biologie et d'anatomo-pathologie hors nomenclature. Version 1 du 15/7/08. Table
 
 
 
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